Mentions légales
​
Ce site a été entièrement réalisé par Madame sur la plateforme Wix.
​​
Loi informatique et liberté
En application de la loi 78-17 du 06 janvier 1978, toutes les données nominatives demandées sont nécessaires à nos traitements internes. Ces données nominatives ne sont pas cédées ou transmises à des tiers. Vous pouvez disposer d’un droit d’accès, de modification, de rectification s’agissant des informations vous concernant dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur. Veuillez pour cela vous adresser à Gabrielle SUEUR (Contact).
​
Politique de confidentialité
Les données à caractère personnel enregistrées via ce site internet sont soumises à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel (« loi vie privée ») visant à protéger le citoyen contre toute utilisation abusive de ses données à caractère personnel.
Le protocole HTTPS permet de garantir la sécurité des utilisateurs de ce site ainsi que des données que vous échangez, et vous avez la possibilité de consulter et demander la suppression de toutes vos données personnelles récoltées via la rubrique Contact
En aucun cas, les données recueillies sur basilepatterns.wixsite.com/ ne seront cédées ou vendues à des tiers. Les données collectées par l’intermédiaire de la newsletter (adresse email) sont destinées à l’usage exclusif de basilepatterns.wixsite.com
En tant qu’abonné, vous pouvez vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien “se désabonner” présent au bas de chaque e-mail. Ce désabonnement entraînera automatiquement la suppression de vos données.
​
Propriété intellectuelle​
Basil(e), ainsi que sa représentation graphique et basilepatterns.wixsite.com
sont la propriété de Gabrielle SUEUR (entreprise Individuelle SIRET 84054547900015).​
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.​
​
Informations sur les liens et renvois​
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ou des renvois vers des informations gérés par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement.
basilepatterns.wixsite.com ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.
basilepatterns.wixsite.com décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de basilepatterns.wixsite.com
​
Propriétaire du site​
Gabrielle SUEUR
EI 84054547900015
1, Rue de Limoges 79370 CELLES SUR BELLE France
https://basilepatterns.wixsite.com/basile​
Directeur de la publication​
Gabrielle SUEUR​
​
Hébergeur​
Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034​
​